Mentions légales

Site édité par :
Culturespaces
153 bd Haussmann
75008 Paris

SA au capital de 1 050 000€
RCS Paris B 378 955 116

Directrice de la publication : Justine Corbel

L'accès ou l'exploitation de ce site vaut acceptation des présentes dispositions (ci-après dénommées Les Conditions)

Le présent site et les informations, noms, images, photographies, logos et icônes relatifs à, ou en rapport avec, Culturespaces, ci-après dénommés CE et/ou leurs produits et services (ci-après dénommés " les informations ") sont proposés " tels quels " et " en fonction des disponibilités ". CE ne déclare ni ne garantit de quelque manière que ce soit, explicitement ou implicitement, que le site répond notamment à un besoin particulier, qu'il soit commercialisable, qu'il soit exact, fiable ou complet. En outre, CE décline toute responsabilité si le site ou le serveur qui le rend accessible était pourvu d’un virus.

Les publications de ce site peuvent contenir des inexactitudes de nature technique ou autre, ou des erreurs typographiques qui peuvent être corrigées à la seule discrétion de CE. Toute correction et modification peuvent être intégrées ultérieurement dans ce site. CE peut à tout moment modifier, améliorer et/ou changer les modalités ou les informations présentées sur ce site ou encore les produits et services auxquels il est fait référence.

En aucun cas CE ou ses cocontractants ne seront tenus pour responsables de tout dommage spécifique, indirect ou direct, ou de tout dommage, quel qu'il soit, résultant de l'accès au site, de son utilisation, de l'impossibilité d'y accéder, de l'utiliser ou encore découlant de tous documents, restrictions ou recommandations et informations présentés sur ce site. Le présent Site pourrait contenir des liens ou des références à d'autres sites web. Internet étant géré de façon indépendante à travers des milliers de sites dans le monde, les informations auxquelles l'utilisateur a accès peuvent avoir une origine extérieure au présent site et échapper par conséquent à tout contrôle de CE. Par conséquent, CE n'aura aucune obligation ni aucune responsabilité concernant les contenus disponibles et accessibles sur le Site, par l'intermédiaire du Site ou en dehors du Site. L'utilisateur s'engage à ne pas modifier, intégrer ni remplacer, en tout ou en partie, les informations présentées par CE sur le présent Site.

Les informations présentées sur le présent Site y compris, de façon non limitative, les textes informatifs, les photographies, les illustrations, les maquettes et tout autre type de matériel graphique, de noms, de logos, de marques de fabrique et autres marques, sont la propriété de CE ou de ses concédants et sont protégés par les lois relatives aux droits d'auteur, aux marques ainsi que par toute autre loi relative à la propriété intellectuelle. Lesdits contenus ne pourront être affichés et imprimés que pour l'usage personnel et non commercial de l'utilisateur. L'utilisateur s'engage à ne pas reproduire, retransmettre, distribuer, diffuser, vendre, publier, diffuser par les ondes ou faire circuler tout élément du site de façon à le rendre accessible à des tiers sans l'accord écrit préalable de CE. Aucune des présentes dispositions ne pourra être interprétée, de façon implicite ou autre, comme conférant une licence ou tous droits de propriété intellectuelle, quels qu'ils soient, sur les dites informations, les dites données, les dits produits ou les dits services, appartenant à CE ou à des tiers.

Les informations transmises "au site" (par courrier, courrier électronique ou par tout autre moyen) ne pourront être considérées comme confidentielles.
CE est seul destinataire des informations transmises « au site ». Conformément à la loi du 06 /01/1978 l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations le concernant qu’il peut exercer à tout moment auprès de :

Service Communication - Culturespaces
153 bd Haussmann

75008 Paris

CE sera heureuse de recevoir les remarques des utilisateurs sur le site ainsi que sur ses produits, mais il est bien entendu qu'elle ne sollicite aucune suggestion, aucune idée ni aucun matériel relatif au développement, à la conception, à la fabrication ou au marketing des dits produits.

applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions seront régies interprétées et appliquées selon la loi française, sauf indication contraire affichée sur le site. Tout litige résultant de l'interprétation et de l'application des dites Conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux de Paris, sauf indication contraire affichée sur le site.